Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site spot-sante.fr les présentes mentions légales.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 23 avril 2026
1. Éditeur du site
Alpha Santé SAS
Société par actions simplifiée au capital de [montant à compléter] €
SIREN : [SIREN à compléter]
RCS : [Ville et numéro RCS à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA à compléter]
Siège social : [Adresse du siège social]
Email : kurtis.lellouche@alphasante.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Kurtis Lellouche, en qualité de président d'Alpha Santé SAS.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
4. Contact
Pour toute question ou demande relative au site, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse : kurtis.lellouche@alphasante.fr.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site spot-sante.fr (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, base de données, code source) est la propriété exclusive d'Alpha Santé SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
7. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site est régie par les Conditions Générales d'Utilisation, que tout utilisateur est invité à consulter.