Passer au contenu principal
Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 avril 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site spot-sante.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

ELIR (nom commercial : Spot Santé)

Société par actions simplifiée au capital de 200 €

SIREN : 910 622 026

RCS : Paris 910 622 026

Numéro de TVA intracommunautaire : FR91 910 622 026

Siège social : 16 rue Rambuteau, 75003 Paris

Email : contact@spot-sante.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Irwin Assal, en qualité de président d'ELIR.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.

2325 3rd Street, Suite 296

San Francisco, CA 94107

États-Unis

Site : www.netlify.com

4. Contact

Pour toute question ou demande relative au site, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse : contact@spot-sante.fr.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site spot-sante.fr (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, base de données, code source) est la propriété exclusive d'ELIR ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.